Conseils pour vos FINANCES
Évitez les pièges fiscaux des FNB américains
[crédit photo: Sean Foster | Unsplash]
Avec la popularité croissante des fonds négociés en bourse (FNB), il est tentant d’en acheter selon les modes et l’humeur du moment, un peu comme lorsqu’on commande des gadgets sur Amazon.
Toutefois, il est essentiel de comprendre les implications fiscales associées à de tels placements pour optimiser les rendements et éviter des surprises désagréables.
Ce texte a été rédigé par Fabien Major, MBA, CIM, Pl.fin, professionnel de la finance, auteur et chroniqueur.
Retenue d’impôt à la source sur les revenus étrangers
Lorsque vous investissez dans un FNB américain, en dollars américains et côté sur une bourse aux États-Unis, les revenus générés, tels que les dividendes, sont généralement soumis à une retenue d’impôt à la source par le gouvernement américain.
En vertu de la convention fiscale entre le Canada et les États-Unis, ce taux est généralement de 15% pour les investisseurs canadiens.
La retenue s’applique indépendamment du type de compte dans lequel les FNB sont détenus, qu’il soit enregistré ou non.
Pour les comptes non enregistrés, les investisseurs canadiens peuvent généralement récupérer la retenue d’impôt étrangère en demandant un crédit pour impôt étranger dans leur déclaration de revenus canadienne.
Les feuillets fiscaux T3 ou T5 fournis par votre institution financière indiquent le montant total de l’impôt étranger payé et le revenu étranger brut gagné, ce qui facilite la démarche pour demander ce crédit.
Dans le cas des comptes enregistrés, tels que les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) ou les fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR), les dividendes américains sont généralement exemptés de la retenue d’impôt américain en raison de la convention fiscale entre le Canada et les États-Unis.
Cependant, cette exemption ne s’applique pas aux autres types de revenus, tels que les intérêts ou les revenus (y compris les dividendes) provenant d’autres pays que les États-Unis.
- Ces revenus peuvent être assez importants dans le cas de multinationales américaines, qui ont des activités dans de nombreux pays du monde.
Pour les comptes d’épargne libre d’impôt (CELI), les distributions provenant de FNB américains sont généralement soumises à la retenue d’impôt américain, et cette retenue n’est pas récupérable – ce qui peut réduire le rendement net de l’investissement.
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Incidence fiscale de la structure des FNB
La manière dont un FNB est structuré peut également influencer les implications fiscales.
Beaucoup de Canadiens qui investissent dans des entreprises américaines le font dans un compte en dollars canadiens par l’intermédiaire de FNB canadiens, cotés sur une bourse canadienne.
Or, il y a deux grandes catégories de FNB canadiens de titres étrangers:
- les FNB canadiens qui détiennent directement dans des titres étrangers; et
- les FNB canadiens qui ne sont qu’une enveloppe qui détient, en fait, un FNB américain qui lui-même détient des titres internationaux.
La première catégorie peut être plus avantageuse sur le plan fiscal.
En effet, dans la deuxième catégorie, il peut y avoir une double retenue d’impôt:
- une première au niveau du pays d’origine des titres qui composent le FNB américain; et
- une seconde aux États-Unis, avant que les revenus du FNB américain ne soient versés au FNB canadien.
On va se dire en bon québécois que, dans le deuxième cas, c’est assez poche!
Impôt successoral américain
Un aspect souvent négligé concerne l’impôt successoral américain.
Aux fins de l’impôt américain sur les successions, les FNB américains sont considérés comme des actifs américains.
Ainsi, si un investisseur canadien détenant des FNB américains décède et que la valeur de ses actifs américains dépasse 60 000 $ US, une déclaration d’impôt successoral aux États-Unis peut être requise.
De plus, si la valeur totale de la succession mondiale dépasse un certain seuil (13,99 millions $US en 2025), un impôt successoral américain pourrait être exigible.
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Considérations pratiques et recommandations
Pour minimiser les implications fiscales et optimiser les rendements, voici quelques recommandations:
1 ) Privilégiez les FNB canadiens investissant directement dans des titres étrangers
Cela peut aider à éviter la double retenue d’impôt et simplifier la déclaration fiscale.
2 ) Utilisez des comptes enregistrés appropriés
Pour les investissements en actions américaines, les REER et FERR offrent une exemption de la retenue d’impôt américain sur les dividendes, contrairement aux CELI.
3 ) Soyez conscient des implications successorales
Si vous détenez des FNB américains, évaluez l’impact potentiel de l’impôt successoral américain et envisagez des alternatives, telles que des FNB canadiens, pour éviter ces complications.
4 ) Consultez un planificateur ou un fiscaliste
Les règles fiscales étant complexes et sujettes à changement, il est recommandé de consulter un expert pour s’assurer que votre stratégie d’investissement est optimisée sur le plan fiscal.
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