Les opposants au tramway de Québec n’iront pas en appel
Publié le 15 fév 2023
Maquette du tramway (Source: Ville de Québec)
- Le regroupement citoyen Québec mérite mieux (QMM) ne fera pas appel du jugement rendu le mois dernier par la Cour supérieure sur la légalité du projet de tramway de la Ville de Québec. La Cour avait rejeté tous les arguments de QMM. Elle a jugé que le projet est légal et respecte les droits constitutionnels des habitants de la Capitale nationale.
- Dans un communiqué, QMM indique qu’il met un terme à sa contestation judiciaire du projet. Le regroupement précise toutefois qu’il continuera de s’opposer au tramway.