Une promotion au travail? Super, mais va-t-elle être payante?

Sur le site web du Centre québécois de formation en fiscalité (CQFF), on trouve une page intitulée Les courbes de Claude Laferrière, un professeur à la retraite de l’Uqam.

Connaitre les «vrais» taux marginaux d’imposition

Ces courbes permettent de connaitre les taux «réels» d’imposition sur un revenu additionnel.

• Le taux réel est le pourcentage des sommes qui vont réellement dans les coffres de l’État pour tout revenu supplémentaire gagné au cours d’une année d’imposition.
• D’un point de vue technique, elles mettent en lumière les taux effectifs marginaux d’imposition (Temi).

Claude Laferrière considère 42 types de ménage. Il y a, par exemple:

• le foyer «monoparental, 1 enfant (moins de 6 ans), garderie subventionnée»;
• le foyer «couple, 2 revenus (60%-40%), 1 enfant (moins de 6 ans), garderie subventionnée»; ou encore
• le foyer «personne vivant seule, 65-69 ans».

À chaque type de foyer est associé un graphique comportant 2 courbes.

Une courbe mauve représente les taux d’imposition correspondant aux différentes tables d’imposition auxquelles on se réfère habituellement.

• Mais ces taux ne tiennent pas compte d’un grand nombre d’avantages fiscaux et sociaux, qui vont en diminuant à mesure que le revenu augmente: allocation canadienne pour le travail, allocation canadienne pour enfant, allocation famille, prime au travail.

Une courbe bleue montre, elle, les taux «réels» d’imposition sur un revenu additionnel.

• Elle tient compte des nombreuses mesures fiscales et sociales qui peuvent influencer le pourcentage de ce que le fisc va prélever sur un gain supplémentaire.

Autrement dit, «la courbe bleue dévoile la réalité alors que la courbe mauve dépeint ce que les contribuables croient être la réalité, mais qui n’est souvent qu’une triste fiction», note Claude Laferrière.

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Comprendre l’effet des taux marginaux réels

Prenons l’exemple d’un foyer de type «couple, 2 revenus (60%-40%), 1 enfant (moins de 6 ans), frais de garde de 10 750 $ par an» [graphique téléchargeable en PDF].

Supposons que l’un des parents obtient une promotion qui fait passer le revenu du ménage de 100 000 $ à 106 000 $.

Très bien, pourrait-on se dire, car la table d’imposition demeure la même, à 33% (courbe mauve).

Mais la courbe bleue, elle, indique que le Temi bondit alors, en vérité, à 75%. Cela signifie que le fisc va prélever les trois quarts des gains supplémentaires!

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Dans un tel cas de figure, le couple peut légitimement se demander s’il est intéressant d’accepter la promotion.

• Le parent concerné gagnerait à en parler à son employeur pour lui signaler que cela lui pose un problème sur le plan financier. 
• Il pourrait indiquer, au passage, qu’il suffirait que la hausse salariale soit un peu plus élevée (par exemple, 8 000 $ au lieu de 6 000 $) afin que le Temi réel revienne à 33%. 

Bref, prenez l’habitude de consulter les courbes de Claude Laferrière chaque fois que vous êtes en mesure d’empocher des gains supplémentaires: promotion, heures supplémentaires, job d’été.

Ces courbes pourraient vous éviter de mauvaises surprises, comme de voir la majeure partie de vos gains vous filer entre les doigts.

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